Les formalités douanières de A à Z pour le transport routier de marchandises

23/11/2021

Saisie de marchandise, saisie de camion, camion immobilisé, ... Le transport routier de marchandises implique le respect de formalités douanières. La formation vous donnera toutes les informations nécessaires pour éviter ces désagréments ou ce qu'il faut prévoir pour rapidement débloquer une situation ennuyeuse qui ne devrait pas l'être.

Les transporteurs (ou expéditeurs) sont confrontés à un nombre important de réglementations pour lesquelles les Douanes & Accises sont (in)directement compétentes.

Comment couvrir votre transport lors d’une importation ou une exportation ? Qu’implique la notion de transit pour la douane ? Comment expédier un produit soumis à accises (bière, tabal, alcool etc.) dans l’Union européenne ou l’exporter en dehors de l’Union ? Envie de connaître les autorisations (Lieu de chargement, destinataire agréé…) qui vous faciliteront la vie ?

Pour répondre à ces questions, cette formation abordera la législation en vigueur et l’illustrera par des exemples bien concrets pour une meilleure compréhension de cette matière.

Programme

Le programme se penchera sur les questions principales que se pose toute société dans le transport de marchandises :

• Quels risques encourent-ils lors d’un contrôle douanier sur la route ?
• Pourquoi et quand les Douanes contrôlent-elles les marchandises ?
• Quel impact sur la marchandise contrôlée ?
• Quelles sont les pénalités en cas de non-respect des formalités ?
• Saisie de marchandises : Comment rapidement débloquer la situation si on est en ordre ?

Public cible

Cette journée de formation s’adresse aux transporteurs, expéditeurs, aux responsables de la logistique, aux responsables commerciaux ou toute personne mettant en place le transport de marchandises. Cette formation s'adresse de manière générale à toute personne soucieuse d'optimiser le transport et de respecter au mieux les formalités douanières.

Méthodologie

La formation se déroule sous forme de cours qui alterne le cadre légal et des cas pratiques. Les actualités parfois complexes laissent la place au débat pour répondre au mieux aux attentes des participants.

Les participants disposeront d'un syllabus précieux leur permettant d'appliquer directement ces nouvelles règles dans la gestion quotidienne des opérations en question.

Prix de la formation

Le prix de la formation est fixé à 190 EUR HTVA pour les non-membres et de 152 EUR HTVA pour les membres de la Tax & Legal Academy.

Pour le bon déroulement de la formation, le nombre de participants sera limité à 25.